Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCALES OCÉANES
Nathalie Dupuy

Numéro de dépôt :
3293834
Date de dépôt :
18/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2014
ESCALES OCÉANES de Nathalie Dupuy

Présentation de la marque ESCALES OCÉANES

Déposée le 18 mai 2004 par Nathalie Dupuy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCALES OCÉANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est Nathalie Dupuy domicilié(e) 47 Imp BARTHELEGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Dupuy domicilié(e) 47 Imp Barthelègue,40440 ONDRES - 40440 - France.

La marque ESCALES OCÉANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCALES OCÉANES est expirée depuis le 18 mai 2014.

Nathalie Dupuy a également déposé les autres marques suivantes : Expériences pour un nouveau monde , ANIMAL CREATIF , Nouvel Être , Terre Être , BALADES AUX SOURCES DU PAYS BASQUE , LOCAL'IMMO , Pays basque, balades au fil de l'eau : sources, ruisseaux, rivières, lacs, cascades, torrents


Nathalie Dupuy - 47 Imp BARTHELEGUE - France


Nathalie Dupuy - 47 Imp Barthelègue,40440 ONDRES - 40440 - France


Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°401995 - Publication au BOPI 2004-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Papiers, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie imprimés, journaux, livres, manuels. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Service de télécommunication de messagerie électroniques par réseaux Internet – transmission de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet – transmission d'informations par catalogue électroniques sur réseaux Internet. Publication de livres. Publication électronique de livres et de periodiques en ligne. Micro édition. Bande video (production de films sur –) colloques (organisation et conduite). Publication de textes (autres que publicitaires). Publication de livres textes (publications autres que textes publicitaires). Radiophoniques (montage de programmes de télévision et…). – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – organisation et conduite de colloque, conférences, congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.